Vous trouverez ci-dessous un rapide compte-rendu de la séance du 14 juin.

Ce compte-rendu est volontairement très synthétique : certains points individuels sont confidentiels et ne peuvent être évoqués qu’avec les intéressés.

Le procès verbal officiel, rédigé par l’administration et validé par l’administration et le secrétaire de CHSCT est en cours d’élaboration.

D’autres travaux sont en cours d’élaboration, et ne peuvent être abordés avant cette phase terminée.

Ouverture de séance à 9H35

Conformément à l’ordre du jour préparé par le Secrétaire CHSCT et l’administration, les points suivants ont été abordés.

1) Approbation du PV du 12 mars 2013

2) Bilan de fonctionnement et actions mises en place

"-" fonctionnement du CHSCTSD

  • Fonctionnement en lien étroit avec le secrétaire CHSCTSD depuis le 3 avril 2012 :
    • 3 réunions en 2012-2013, avec préparation des séances en amont
    • élaboration des relevés de conclusions et procès verbaux de séances "à deux voix"
    • réflexion sur différents dossiers (registres, visites de sites, …)
  • Mise à jour de la page sur le site de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale
    • présentation des CHSCT
    • mise en ligne des PV
    • ressources documentaires
    • à venir : "modèle" de Document Unique
  • Perspectives pour 2014
  • Moyens pour le CHSCT
    • Adresse fonctionnelle pour le secrétaire départemental
    • autorisations d’absence pour toutes les réunions issues de l’adm (réunion préparatoire, visites, enquêtes, …)

"-" Calendrier prévisionnel

"-" Mise en place des registres

Elaboration, mise en ligne et diffusion de modèles du registre Santé Sécurité au Travail (SST) et du registre Danger Grave et Imminent (DGI), qui devront être présents dans chaque école, circonscription, collège, lycée,…

Ces modèles comportent également certaines informations (textes réglementaires, présentation du CHSCT, quels en sont ses membres, …)

Précision également qu’il est souhaitable d’avoir 2 registres SST : un pour les usagers et un pour les personnels.

Une signalétique indiquant l’emplacement est souhaitable.

"-" Bilan des actions de formation

  • Formation des membres du CHSCT : 3 jours (15 pers) ; 2 journées prévue en 2013-2014.
  • Formation des Assistants de prévention (CPC EPS des circonscriptions du 1er degré) : 1 jour (10 personnes)
  • Formation prévention des Troubles Musculo-Squelettique à la DSDEN : 1 jours (52 personnes)

    Un élargissement à l’ensemble du département est à l’étude
  • Formation aux 1er secours (par année civile)

    Au niveau de la DSDEN : 2010 : 78 / 2011 : 112 / 2012 : 76
    Il y a également des formations au niveau de certaines circonscriptions

3) Les rythmes scolaires

Présentation du dispositif par le DASEN

Malgré un point d’accord concernant l’existence d’inquiétudes, le DASEN a refusé le vote d’avis par le CHSCT concernant d’éventuelles souffrances au travail liées exclusivement à la modification des rythmes.

Malgré la déclaration du M Peillon sur France Info (à partir de la sixième minute), l’administration reste campée sur ses positions : pas de modification des obligations de service devant élèves, donc pas de modification des conditions de travail.

Le DASEN s’est engagé à ce que les durées de temps de travail soient conformes aux quotités et à veiller à ce que les PE puissent rester dans les écoles lorsque les TAP se déroulent en milieu de journée.

4) Développer les outils de prévention

"-" Point sur le PPMS et le DU

Le DUER doit, avec les registres, devenir un outil de prévention que tous les salariés de l’education doivent s’approprier !

"-" Les visites de sites

Un protocole académique sera établi en septembre, en collaboration avec les secrétaires de CHSCT Académique et Départementaux.

Dans le cadre des visites, vérifier la mise en oeuvre DU, voire identifier les freins en cas de non réalisation .

Les rythmes scolaires peuvent être introduits dans les DU à travers des risques identifiés liés aux rythmes, qui sont autant d’indicateurs des conditions de travail.

5) Point sur la situation du service de l’ASH

6) Informations diverses

"-" Procédure maladies contagieuses

Un seul interlocuteur : le médecin scolaire, seul capable de juger de la situation.

Un lien vers une brochure eduscol sera proposé.

Le SNUipp-FSU85 vous propose de consulter celui-ci dans l’attente du lien officiel.

"-" Hygiène des locaux

Un lien vers une brochure sera mis en ligne prochainement.

Le SNUipp-FSU vous proposons celui-ci dans l’attente du lien officiel.

"-" Point sur la situation d’une école

Fin de séance à 12h15.